MENTIONS LEGALES

Propriétaire du site

Le site E-Plan, service d'agenda en ligne, est la propriété de la société Click Internet dont le siège social est :
16 Avenue de la République 31470 SAINT-LYS

Responsable de la publication

- Camille JULES GASTON, co-gérant de la société Click Internet
- Sylvain THUAL, co-gérant de la société Click Internet

Identifications légales

Raison sociale : Click Internet
Adresse du siège social : 16, Avenue de la République - 31470 SAINT-LYS
N° SIRET : 499 465 961 00013 Code NAF : 6201Z
Téléphone : 05.62.20.32.84
Fax : 09.79.94.10.35 E-mail : contact@click-internet.fr

Création du site Internet :

Société Click-Internet , spécialisée dans la création de sites Internet et le référencement sur Toulouse

Click Internet
Bureaux : 16, Avenue de la république - 31470 SAINT-LYS
Tél. : 05.62.20.32.84 / Fax : 09.79.94.10.35
E-mail :contact@click-internet.fr

Hébergement du site Internet :

Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :

Société Click Internet au capital de 5 000 €
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 499 465 961 00013
Dont le siège social est 1, Allée du Montcalm - 31470 SAINT-LYS

Responsabilités

Click Internet s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes moeurs.

Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur:

Click Internet
Adresse : 16, Avenue de la République - 31470 SAINT-LYS
Téléphone : 05.62.20.32.84
E-mail : contact@click-internet.fr

Propriété intellectuelle

La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet www.e-plan.fr ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de Click Internet.
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Il suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante :
E-mail : contact@click-internet.fr

© Click Internet est une marque déposée à l’INPI par la société Click Internet sous le numéro 08 3 583 336.

Déclaration CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) portant le numéro 1248836.

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